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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 37 J 57Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Projet d’adduction d’eau potable : analyses, plans généraux.…
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Cote : 37 J 1 à 87Période : 1907 - 1969Extrait de la notice :
…Dossiers de travaux d'adduction d'eau potable dans les communes vosgiennes.…
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Cote : Edpt 120 1O1Période : 1930 - 1954Fonds : Archives communales de CousseyExtrait de la notice :
…Eau potable, concession : règlements (1930-1954).…
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Cote : 600 Edepot 5Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable, installation : dossier de travaux (plans, devis, correspondance, cahier des charges…
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Cote : 1808 W 354-362Période : 1952 - 2019Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1808 W 362Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…en eau potable du Mas Lombard et Calixte Broche…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) du Pont du Gard, travaux d'alimentation…
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Cote : 451 Edepot 61Période : 1904 - 1914Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (1904-1914).…
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Cote : Edpt 80 1O17Période : 1854 - 1910Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. - Canalisation, installation : procès-verbaux d'autorisation, correspondance…
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Cote : 1808 W 368-369Période : 1952 - 2019Extrait de la notice :
…Commune de Roquemaure, diagnostic du réseau d'eau potable…