Eau potable

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  • Cote : 1530 W
    Période : 1966 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

    eau potable

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

  • Cote : 1530 W
    Période : 1966 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

    eau potable

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

  • Cote : 13 C 72
    Période : 1873 - 1873
    Extrait de la notice :

    …Distribution d'eau potable . – Nice, Faraud et Conso…

    eau potable

    …Distribution d'eau potable . – Nice, Faraud et Conso…

  • Cote : O 1/1-1
    Période : 1804 - 1859
    Extrait de la notice :

    …Projets de distribution d'eau potable (Lefèvre, Lettré, Brun) notamment un projet de captage de la source de Saint-Michel pour alimenter trois fontaines…

    eau potable

    …Projets de distribution d'eau potable (Lefèvre, Lettré, Brun) notamment un projet de captage de la source de Saint-Michel pour alimenter trois fontaines…

  • Cote : 12 O 460
    Période : 1823 - 1936
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…

    eau potable

    Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…

  • Cote : 12 O 128
    Période : 1834 - 1939
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…

    eau potable

    Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…

  • Cote : 12 O 116
    Période : 1810 - 1939
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…

    eau potable

    Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…

  • Cote : 13 C 72, 88-95, 97, 99
    Période : 1858 - 1889
    Extrait de la notice :

    eau potable

  • Cote : 12 O 91
    Période : 1829 - 1939
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…

    eau potable

    Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…

  • Cote : 12 O 651
    Période : 1920 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966). Lotissement communal (1964-1969).…

    eau potable

    …Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966). Lotissement communal (1964-1969).…

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