-
Cote : 2008/PRE/069/9Période : 2001 - 2001Fonds : PrésidenceExtrait de la notice :
…MQB - construction - renforcement du réseau d'eau potable…
-
Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97Extrait de la notice :
…des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau potable…
-
Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…Exposé succinct des affaires soumises : génie rural (eau potable), concours agricoles, taxe locale.…
…N 466 Délibérations. 1951 Suites données aux vœux (essence, agriculture, impôts, eau potable…). 135…
…Exposé succinct des affaires soumises : génie rural (eau potable), concours agricoles, taxe locale.…
-
Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…-1985 73 J 883 Police d’assurance contre l’incendie. 1959 57 73 J 884 Projet d’adduction d’eau potable…
…Alimentation en gaz et eau potable, évacuation des eaux pluviales : rapports, conventions, correspondance…
…-1985 73 J 883 Police d’assurance contre l’incendie. 1959 57 73 J 884 Projet d’adduction d’eau potable…