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Cote : EDEP/75/I/1Période : 1924 - 1963Extrait de la notice :
…Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).…
…Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).…
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Cote : 2S/184Période : 1840 - 1939Extrait de la notice :
…établissement d'un réseau d'égoûts : délibérations, rapport (1913) ; élargissement de la route à l'entrée d'Argentat (1926-1928) ; installation de conduites d'eau…
…potable (1939) ; plantations, vente d'arbres (1828-1915).…
…établissement d'un réseau d'égoûts : délibérations, rapport (1913) ; élargissement de la route à l'entrée d'Argentat (1926-1928) ; installation de conduites d'eau…
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Cote : 2S/628Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…Utilisation du réseau de canalisations déjà existant pour la distribution d'eau potable ou de gaz (1912).…
…Utilisation du réseau de canalisations déjà existant pour la distribution d'eau potable ou de gaz (1912).…
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Cote : 4 U 22 31Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Prophète ; affaire n° 671 du 16 août 1893, Bontoux contre Corgier, rapport d’expert contenant dessins de caisses à eaux et du réseau d’alimentation en eau…
…potable d’un immeuble sis au 23 rue du Jardin des plantes.…
…Prophète ; affaire n° 671 du 16 août 1893, Bontoux contre Corgier, rapport d’expert contenant dessins de caisses à eaux et du réseau d’alimentation en eau…
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Période : 1824Extrait de la notice :
…. - Accord intervenu entre la Communauté d'Arles et le S r du Baron au sujet des roubines alimentant d'eau potable le bétail qui vient dépaître sur les…