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Cote : 31 Fi 2425Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…Exposé succinct des affaires soumises : génie rural (eau potable), concours agricoles, taxe locale.…
…N 466 Délibérations. 1951 Suites données aux vœux (essence, agriculture, impôts, eau potable…). 135 p.…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Période : 1824Extrait de la notice :
…. - Accord intervenu entre la Communauté d'Arles et le S r du Baron au sujet des roubines alimentant d'eau potable le bétail qui vient dépaître sur les…