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Cote : 143 J 194Période : 1901 - 1910Fonds : 143 J - Fonds Sylvie CarnotExtrait de la notice :
…eau du hameau de Vernusse ; Saint-Romain, société de secours mutuels et de retraites de la subdivision des sapeurs-pompiers ; Saint-Romain, adduction d'eau…
…potable ; Saint-Romain, fanfare ; Saint-Romain, garde-champêtre ; Saint-Romain, société amicale d'anciens élèves ; Sainte-Sabine, correspondance ; Sainte-Sabine…
…eau du hameau de Vernusse ; Saint-Romain, société de secours mutuels et de retraites de la subdivision des sapeurs-pompiers ; Saint-Romain, adduction d'eau…
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Cote : 143 J 190Période : 1901 - 1910Fonds : 143 J - Fonds Sylvie CarnotExtrait de la notice :
…Jean PAget, secrétaire-trésorier du Comite des survivants de l'armée des Vosges, de Dijon, médaille militaire ; Painblanc, subvention pour l'adduction d'eau…
…potable (vide) ; Panesière, épicier à Essey, demande une dispense de la période d'exercices qu'il est appelé à faire le 28 novembre au 26e régiment de…
…Jean PAget, secrétaire-trésorier du Comite des survivants de l'armée des Vosges, de Dijon, médaille militaire ; Painblanc, subvention pour l'adduction d'eau…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Cote : 143 J 184Période : 1901 - 1910Fonds : 143 J - Fonds Sylvie CarnotExtrait de la notice :
…supérieures de commerce, union des associations des anciens élèves ; École de viticulture de Beaune ; Écutigny, société amicale ; Écutigny, adduction d'eau…
…potable ; Élections de 1906, déclaration de candidature ; Rodolphe Elina, poète-chansonnier, de Paris, vente d'autographes de Lazare Carnot ; Louise Elisabeth…
…supérieures de commerce, union des associations des anciens élèves ; École de viticulture de Beaune ; Écutigny, société amicale ; Écutigny, adduction d'eau…
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Cote : 143 J 175Période : 1901 - 1910Fonds : 143 J - Fonds Sylvie CarnotExtrait de la notice :
…Bellenot-sous-Pouilly, mairie, remerciements pour un don ; Bellenot-sous-Pouilly, fêtes enfantines du 14 juillet 1906 et 1906 ; Bellenot-sous-Pouilly, adduction d'eau…
…potable, subvention et supplément de subvention ; Bellenot-sous-Pouilly, société de tir l'Avenir de Bellenot, demande de prix ; Bellenot-sous-Pouilly,…
…Bellenot-sous-Pouilly, mairie, remerciements pour un don ; Bellenot-sous-Pouilly, fêtes enfantines du 14 juillet 1906 et 1906 ; Bellenot-sous-Pouilly, adduction d'eau…
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Cote : 143 J 180Période : 1901 - 1910Fonds : 143 J - Fonds Sylvie CarnotExtrait de la notice :
…Alpes-de-Haute-Provence), demande à être institutrice dans la Seine ; Chassagne-Montrachet, fanfare des amis réunis, membre honoraire ; Chassagne-Montrachet, adduction d'eau…
…potable (source prise à La Rochepot) ; Chassagne-Montrachet, société la jeune garde, demande un fusil de théorie ; Chassagne-Montrachet, question de l'utilisation…
…Alpes-de-Haute-Provence), demande à être institutrice dans la Seine ; Chassagne-Montrachet, fanfare des amis réunis, membre honoraire ; Chassagne-Montrachet, adduction d'eau…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…