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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • 1324W Direction départementale de l'Équipement
    Cote : 1324W1-40
    Période : 1953 - 1987
    Extrait de la notice :

    …listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…

    …potable et d'assainissement, correspondance.…

    …listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…

  • 1324W Direction départementale de l'Équipement
    Cote : 1324W1-40
    Période : 1953 - 1987
    Extrait de la notice :

    …listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…

    …potable et d'assainissement, correspondance.…

    …listes des opérations, règlement d'urbanisme, rapports justificatifs, registres d'enquête publique, projets techniques d'alimentation en eau…

  • 1538W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1538W1-128
    Période : 1934 - 1978
    Extrait de la notice :

    …actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…

    …potable (extension ou réparation des conduites et de la station de pompage, contrôle de pollution) ; les réseaux d'assainissement…

    …actions du Génie rural en matière d'équipement rural recouvrent les interventions menées sur : les réseaux d'alimentation en eau…

  • Plans d’occupation des sols (POS).
    Cote : 2004W24-352
    Période : 1947 - 2004
    Fonds : 2004W Direction départementale de l'Équipement
    Extrait de la notice :

    …rations, règlement d’urbanisme, rapports justificatifs, registres d’enquête publique, projets techniques d’alimentation en eau…

    …potable et d’assainissement, correspondance.…

    …rations, règlement d’urbanisme, rapports justificatifs, registres d’enquête publique, projets techniques d’alimentation en eau…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

    …, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…

    …Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…

    …potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…

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