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Cote : 2503CAITM11Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Affaire relative aux conséquences hydrogéologiques de l'exploitation du secteur 7 de Porcelette sur l'alimentation en eau potable.…
…Affaire relative aux conséquences hydrogéologiques de l'exploitation du secteur 7 de Porcelette sur l'alimentation en eau potable.…
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Cote : 1742CAITM4Période : 1992 - 1998Extrait de la notice :
…Le SAGE avait notamment pour objectif la préservation de la nappe des grès vosgiens pour les besoins en eau potable et industrielle, la protection contre…
…Le SAGE avait notamment pour objectif la préservation de la nappe des grès vosgiens pour les besoins en eau potable et industrielle, la protection contre…
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Cote : 273CAITM91Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Fourniture d'eau potable à la Compagnie générale de l'eau via les exhaures de Simon et Wendel.…
…Fourniture d'eau potable à la Compagnie générale de l'eau via les exhaures de Simon et Wendel.…
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Cote : 520CAITM17Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 273CAITM89 - 273CAITM91Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Eau potable et industrielle.…
…Eau potable et industrielle.…
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Cote : 2393CAITM3Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Pompage de l'eau potable (1984-1988).…
…Pompage de l'eau potable (1984-1988).…
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Cote : 290CAITM17Période : 1976 - 1987Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable et d'eau industrielle.…
…Réseau d'eau potable et d'eau industrielle.…
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Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Litige sur la consommation personnelle d'eau potable d'un mineur résidant dans un logement des HBL sis à Saint-Avold (1985-1987).…
…Litige sur la consommation personnelle d'eau potable d'un mineur résidant dans un logement des HBL sis à Saint-Avold (1985-1987).…
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Cote : 1742CAITM2Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Achat et vente d'eau potable et industrielle : conventions, rapports, correspondance, plans, instructions. SEE (Société des eaux de l'Est, 1988-1999)…
…Achat et vente d'eau potable et industrielle : conventions, rapports, correspondance, plans, instructions. SEE (Société des eaux de l'Est, 1988-1999)…
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Cote : 206CAITM186Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…. - Alimentation en eau potable.…
…. - Alimentation en eau potable.…