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Période : 1841 - 1980Extrait de la notice :
…Grisez MarieJeanne : programme des travaux, réseau P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’…
…eau potable, notice explicative, règlement d’urbanisme, 1979 ; plan de bornage de la propriété Lamboley, commune de Bavilliers, fév. 1980 ; plan concernant…
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Cote : 2 O 69/5Période : 1868 - 1936Extrait de la notice :
…Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938).…
…Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938).…
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Cote : 2 O 29/10Période : 1907 - 1940Extrait de la notice :
…Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).…
…Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).…
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Cote : 2 O 30/12Période : 1926 - 1935Extrait de la notice :
…Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935).…
…Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935).…
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Cote : 2 O 34/5Période : 1925 - 1938Extrait de la notice :
…Eau, réparation au réservoir d’eau potable (1929) ; concession d’eau (1925). Electricité, électrification de la commune (1925-1938).…
…Eau, réparation au réservoir d’eau potable (1929) ; concession d’eau (1925). Electricité, électrification de la commune (1925-1938).…
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Cote : 2 O 34/7Période : 1929 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).…
…Réglementation sur l’eau potable (1934). Renseignements, plaintes contre un particulier (1929).…
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Cote : 2 O 8/18Période : 1920 - 1934Extrait de la notice :
…Eau, travaux d’alimentation en eau potable, établissement de puits de captage, tarifs d’abonnement.…
…Eau, travaux d’alimentation en eau potable, établissement de puits de captage, tarifs d’abonnement.…
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Cote : 2 O 9/24Période : 1852 - 1940Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, sources, construction du réseau, construction de réservoirs, tarifs, concessions.…
…Alimentation en eau potable, sources, construction du réseau, construction de réservoirs, tarifs, concessions.…
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Cote : 2 O 81/21Période : 1913 - 1940Extrait de la notice :
…Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau potable (1932-1934). Electricité, électrification de la commune (1913-1939).…
…Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau potable (1932-1934). Electricité, électrification de la commune (1913-1939).…
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Cote : 2 O 12/23Période : 1868 - 1940Extrait de la notice :
…Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité, électrification de la commune : cahier des charges, traité, emprunt (1930-1932).…
…Eau, alimentation en eau potable (1935-1940). Electricité, électrification de la commune : cahier des charges, traité, emprunt (1930-1932).…