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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Cote : 2S/864Période : 1874 - 1933Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…Commune de Méry-ès-Bois Projet d'adduction d'eau potable (mémoire, cahier des charges, bordereau de prix, devis, plan captage et station de pompage, profils…
…Commune de Méry-ès-Bois Projet d'adduction d'eau potable (mémoire, cahier des charges, bordereau de prix, devis, plan captage et station de pompage, profils…
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Cote : 2S/1502Période : 1900 - 1932Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…
…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…
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Cote : 2S/1504Période : 1869 - 1933Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…Villatte (1904-1907), classement de chemins vicinaux (1909), reconstruction du chemin rural de Chaillot à Saint-Martin (1930), avant-projet d'adduction d'eau…
…potable (1933).…
…Villatte (1904-1907), classement de chemins vicinaux (1909), reconstruction du chemin rural de Chaillot à Saint-Martin (1930), avant-projet d'adduction d'eau…
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Cote : EDEPOT/5529Période : 1934 - 1947Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…Réseau d'alimentation d'eau potable. - Création de puits de captage : mémoire explicatif, plan, devis programme, additif au devis, bordereau des prix (…
…Réseau d'alimentation d'eau potable. - Création de puits de captage : mémoire explicatif, plan, devis programme, additif au devis, bordereau des prix (…
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Cote : 2Z/866Période : 1824 - 1925Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable (1907-1913). Électrification (1904-1913).…
…Adduction d'eau potable (1907-1913). Électrification (1904-1913).…
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Cote : 2Z/944Période : 1826 - 1925Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable (1910, 1919).…
…Adduction d'eau potable (1910, 1919).…
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Cote : EDEPOT/2999Période : 1875 - 1968Fonds : Commune de La PercheExtrait de la notice :
…d'arbres 1933-1934, 1941,1980 ; vente d'une grotte, de terrains, prêts 1892-1893, 1925 ; acquisition de terrains appartenant à la SNCF 1981 ; adduction d'eau…
…potable : arrêté portant autorisation d'installer un réseau de distribution d'eau potable sur le domaine public départemental, 1965 ; adjudication des…
…d'arbres 1933-1934, 1941,1980 ; vente d'une grotte, de terrains, prêts 1892-1893, 1925 ; acquisition de terrains appartenant à la SNCF 1981 ; adduction d'eau…