-
Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
-
Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
-
Cote : 1D/5/12733Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°3909 - Amélioration et extension de la distribution d'eau potable et industrielle. Crédit supplémentaire.…
…Délibération n°3909 - Amélioration et extension de la distribution d'eau potable et industrielle. Crédit supplémentaire.…
-
Cote : 1D/5/6363Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Délibération, contrat de fourniture d'eau potable, lettre, note.…
…Délibération, contrat de fourniture d'eau potable, lettre, note.…
-
Cote : 4M/2/169Période : 1952 - 1953Extrait de la notice :
…Lot n°3 - Installation du réseau de distribution d’eau potable : procès-verbal de réception définitive délibération, décompte général et définitif, plan…
…Lot n°3 - Installation du réseau de distribution d’eau potable : procès-verbal de réception définitive délibération, décompte général et définitif, plan…
-
Cote : 4M/2/107Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Lot n°2 - Installation du réseau de distribution d’eau potable. - Appel d’offres : marché, délibération, plan, devis descriptif, notice technique.…
…Lot n°2 - Installation du réseau de distribution d’eau potable. - Appel d’offres : marché, délibération, plan, devis descriptif, notice technique.…
-
Cote : 1D/5/18999Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Entretien général des canalisations d'eau potable, d'eau industrielle, des branchements particuliers et travaux d'embranchements sur la conduite publique…
…Entretien général des canalisations d'eau potable, d'eau industrielle, des branchements particuliers et travaux d'embranchements sur la conduite publique…
-
Cote : 1D/5/18616Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Délibération n°431 - Relèvement du tarif de vente de l'eau potable et de l'eau industrielle.…
…Délibération n°431 - Relèvement du tarif de vente de l'eau potable et de l'eau industrielle.…
-
Cote : 4M/10/67Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : marché, délibération, devis, correspondance.…
…Alimentation en eau potable : marché, délibération, devis, correspondance.…