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Cote : 1094WPériode : 1969 - 1981Extrait de la notice :
…Prêts pour travaux non subventionnés d'alimentation en eau potable ; investissements déconcentrés agricoles et ruraux ; habitat rural ; secteur santé et…
…Prêts pour travaux non subventionnés d'alimentation en eau potable ; investissements déconcentrés agricoles et ruraux ; habitat rural ; secteur santé et…
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Cote : 54WPériode : 1955 - 1977Extrait de la notice :
…; aménagement du territoire ; statistiques économiques : agriculture, emploi ; réseau routier et fluvial ; constructions publiques ; alimentation en eau…
…potable…
…; aménagement du territoire ; statistiques économiques : agriculture, emploi ; réseau routier et fluvial ; constructions publiques ; alimentation en eau…
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Cote : 1100WPériode : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicats d'alimentation en eau potable ; travaux d'assainissement, de bordures et de voirie ; électrification rurale, syndicats scolaires, travaux divers…
…Syndicats d'alimentation en eau potable ; travaux d'assainissement, de bordures et de voirie ; électrification rurale, syndicats scolaires, travaux divers…
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Cote : 1268WPériode : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Voirie rurale et communale, édifices cultuels, éclairage public, hydraulique agricole, assainissement urbain, eau potable, défense contre la mer, bureaux…
…Voirie rurale et communale, édifices cultuels, éclairage public, hydraulique agricole, assainissement urbain, eau potable, défense contre la mer, bureaux…
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Cote : 1323WPériode : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Eau potable, voirie communale, service incendie, S.I.V.O.M, éclairage public, assainissement, édifices cultuels…
…Eau potable, voirie communale, service incendie, S.I.V.O.M, éclairage public, assainissement, édifices cultuels…
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Cote : 1344WPériode : 1983 - 1994Extrait de la notice :
…Eau potable, ordures ménagères, centres de secours, assainissement ; restauration d'édifices cultuels, d'orgues et de monuments historiques ; éclairage…
…Eau potable, ordures ménagères, centres de secours, assainissement ; restauration d'édifices cultuels, d'orgues et de monuments historiques ; éclairage…
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Cote : 1152WPériode : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…Rapports d'expertise du géologue agréé pour l'alimentation en eau potable des communes et syndicats de communes…
…Rapports d'expertise du géologue agréé pour l'alimentation en eau potable des communes et syndicats de communes…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…