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Cote : 2082 W 792Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable dans le département. – Subvention départementale aux communes : délibérations du Conseil général, délibérations de la commission…
…municipaux, factures, listes de subventions obtenues, rapport de l'ingénieur en chef du génie rural des Eaux-et-Forêts, enquête sur l'entretien des réseaux d'eau…
…potable, correspondance avec les différents intervenants dans la procédure des demandes et d'attribution des subventions et des aides financières.…
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Cote : 2082 W 793Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 2082 W 794Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 2082 W 795Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 2082 W 796Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable du plateau de Gavot. – Programme du syndicat intercommunal : compte-rendu de réunion, copies de délibérations du syndicat intercommunal…
…Eau potable…
…Alimentation en eau potable du plateau de Gavot. – Programme du syndicat intercommunal : compte-rendu de réunion, copies de délibérations du syndicat intercommunal…
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Cote : 2082 W 797Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur nord-est du département (région annemassienne et bas-Chablais). – Projet de schéma : mémoire explicatif…
…Eau potable…
…Renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur nord-est du département (région annemassienne et bas-Chablais). – Projet de schéma : mémoire explicatif…
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Cote : 2082 W 798Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 2082 W 799Période : 1973 - 1977Extrait de la notice :
…Travaux de recherches d'eau potable dans la région annemassienne. – Intervention de la Compagnie générale des eaux et contrat d'études avec le Département…
…Eau potable…
…Travaux de recherches d'eau potable dans la région annemassienne. – Intervention de la Compagnie générale des eaux et contrat d'études avec le Département…
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Cote : 2082 W 800Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de la région annemassienne. – Collaboration avec les services de distribution du canton de Genève : compte-rendu d'entretien…
…Eau potable…
…Alimentation en eau potable de la région annemassienne. – Collaboration avec les services de distribution du canton de Genève : compte-rendu d'entretien…
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Cote : 2082 W 801Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
…Renforcement de l'alimentation en eau potable à Armoy. – Demande d'inscription au programme départemental d'adduction d'eau en secteur rural et attribution…
…Eau potable…
…Renforcement de l'alimentation en eau potable à Armoy. – Demande d'inscription au programme départemental d'adduction d'eau en secteur rural et attribution…