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Cote : 1094WPériode : 1969 - 1981Extrait de la notice :
…Prêts pour travaux non subventionnés d'alimentation en eau potable ; investissements déconcentrés agricoles et ruraux ; habitat rural ; secteur santé et…
…Prêts pour travaux non subventionnés d'alimentation en eau potable ; investissements déconcentrés agricoles et ruraux ; habitat rural ; secteur santé et…
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Cote : 54WPériode : 1955 - 1977Extrait de la notice :
…; aménagement du territoire ; statistiques économiques : agriculture, emploi ; réseau routier et fluvial ; constructions publiques ; alimentation en eau…
…potable…
…; aménagement du territoire ; statistiques économiques : agriculture, emploi ; réseau routier et fluvial ; constructions publiques ; alimentation en eau…
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Cote : 1100WPériode : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicats d'alimentation en eau potable ; travaux d'assainissement, de bordures et de voirie ; électrification rurale, syndicats scolaires, travaux divers…
…Syndicats d'alimentation en eau potable ; travaux d'assainissement, de bordures et de voirie ; électrification rurale, syndicats scolaires, travaux divers…
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Cote : 1268WPériode : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Voirie rurale et communale, édifices cultuels, éclairage public, hydraulique agricole, assainissement urbain, eau potable, défense contre la mer, bureaux…
…Voirie rurale et communale, édifices cultuels, éclairage public, hydraulique agricole, assainissement urbain, eau potable, défense contre la mer, bureaux…
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Cote : 1323WPériode : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Eau potable, voirie communale, service incendie, S.I.V.O.M, éclairage public, assainissement, édifices cultuels…
…Eau potable, voirie communale, service incendie, S.I.V.O.M, éclairage public, assainissement, édifices cultuels…
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Cote : 1344WPériode : 1983 - 1994Extrait de la notice :
…Eau potable, ordures ménagères, centres de secours, assainissement ; restauration d'édifices cultuels, d'orgues et de monuments historiques ; éclairage…
…Eau potable, ordures ménagères, centres de secours, assainissement ; restauration d'édifices cultuels, d'orgues et de monuments historiques ; éclairage…
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Cote : 1152WPériode : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…Rapports d'expertise du géologue agréé pour l'alimentation en eau potable des communes et syndicats de communes…
…Rapports d'expertise du géologue agréé pour l'alimentation en eau potable des communes et syndicats de communes…
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Période : 1841 - 1980Extrait de la notice :
…Grisez MarieJeanne : programme des travaux, réseau P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’…
…eau potable, notice explicative, règlement d’urbanisme, 1979 ; plan de bornage de la propriété Lamboley, commune de Bavilliers, fév. 1980 ; plan concernant…
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Cote : 2 O 69/5Période : 1868 - 1936Extrait de la notice :
…Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938).…
…Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938).…
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Cote : 2 O 29/10Période : 1907 - 1940Extrait de la notice :
…Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).…
…Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).…