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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Pour les prélèvements d'eau potable, et conformément à l'article 113 du Code rural, elle fut maintenue au ministère de l'Agriculture.…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités. H 2 Organisation du service de l'hydraulique.…
…potable, les canaux, les barrages et les vallées submersibles.…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
…potable.…
…Une première remise en cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable et de l'assainissement…
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Cote : 5 M 1-118Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…Eaux minérales et eau potable La partie suivante est consacrée à l'eau, plus précisément aux sources d'eau minérale, nombreuses dans le département…
…(5 M 21), ainsi qu'à la protection des réseaux d'alimentation en eau potable au cours de la Première Guerre mondiale (5 M 22).…
…Eaux minérales et eau potable La partie suivante est consacrée à l'eau, plus précisément aux sources d'eau minérale, nombreuses dans le département…
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Cote : 7 M 1-379Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…constitués, les habitants d'une commune ou d'un village demandaient principalement au service du Génie rural l'amélioration ou la création d'une adduction d'eau…
…potable ou d'un chemin d'exploitation (7 M 296-361).…
…constitués, les habitants d'une commune ou d'un village demandaient principalement au service du Génie rural l'amélioration ou la création d'une adduction d'eau…