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Voie communale

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data.culture.fr : voie communale

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  • Chemin dit des Mulons. Entretien, classement en voie communale
    Cote : 805EDT/43/7
    Période : 1958 - 1961
    Fonds : Archives communales d'Arromanches-les-Bains
    Extrait de la notice :

    …Entretien, classement en voie communale…

    …Entretien, classement en voie communale…

  • Chemins ruraux et vicinaux. Classement de la voie, communale numéro 4 dans la voirie départementale
    Cote : 832EDT/10/2
    Période : 1974 - 1975
    Fonds : Archives communales d'Ouffières
    Extrait de la notice :

    …Classement de la voie, communale numéro 4 dans la voirie départementale…

    …Classement de la voie, communale numéro 4 dans la voirie départementale…

  • Acquisition par la commune d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Eugène Julienne en vue d'élargir une voie communale et aménager ...
    Cote : 55EDT/15/7
    Période : 1974 - 1974
    Fonds : Archives communales des Oubeaux
    Extrait de la notice :

    …Acquisition par la commune d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Eugène Julienne en vue d'élargir une voie communale et aménager un espace de…

    …Acquisition par la commune d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Eugène Julienne en vue d'élargir une voie communale et aménager un espace de…

  • Rapports finaux d'opération préventive Orne
    Cote : 3231W/10
    Période : 1996 - 2013
    Fonds : 3231W - Rapports archéologiques de Basse-Normandie
    Extrait de la notice :

    …Sérigny (Orne), « La Croix Verte » - L'Aigle Saint-Ouen-sur-Iton (Orne), « ZAC de la Frémondière », 2ème tranche - Sainte-Scolasse-sur-Sarthe (Orne), « Voie…

    …communale n° 3 ».…

    …Sérigny (Orne), « La Croix Verte » - L'Aigle Saint-Ouen-sur-Iton (Orne), « ZAC de la Frémondière », 2ème tranche - Sainte-Scolasse-sur-Sarthe (Orne), « Voie…

  • 2012-2013
    Cote : 3384W/48
    Période : 2012 - 2013
    Fonds : Service régional de l'archéologie
    Extrait de la notice :

    …xE8;re, T 1 et 2<br> BELLEME : Place de la R&#xE9;publique, restauration porche<br> AUNOU-LE-FAUCON : Tour aux Anglais<br> SAINTE-SCOLASSE-SUR-SARTHE : Voie…

    …communale n&#xB0; 3<br> MALE : Le Ch&#xEA;ne Vert<br> LA FRESNAYE-AU-SAUVAGE : ZAC Fromentel, Les Hayes<br> FLERS : ZA La Croch&#xE8;re 3<br> SERIGNY…

    …xE8;re, T 1 et 2<br> BELLEME : Place de la R&#xE9;publique, restauration porche<br> AUNOU-LE-FAUCON : Tour aux Anglais<br> SAINTE-SCOLASSE-SUR-SARTHE : Voie…

  • 1891-1982
    Cote : 673EDT/74
    Période : 1891 - 1982
    Fonds : Archives communales de Marolles
    Extrait de la notice :

    …. - Chemins ruraux : élargissement et assainissement de la voie communale n° 301 (1973-1974), aménagement (1969). - Aliénation d'une section du chemin…

    …. - Chemins ruraux : élargissement et assainissement de la voie communale n° 301 (1973-1974), aménagement (1969). - Aliénation d'une section du chemin…

  • 2022-2023
    Cote : 3408W/17
    Période : 2022 - 2023
    Fonds : Service régional de l'archéologie
    Extrait de la notice :

    …. - 2023 3797 : VANTILLARD Aurélien, PONTS-SUR-SEULLES, « Voie communale n°6 Les Hauts de Lantheuil ». - 2023 3802 : JAN Denis, VALAMBRAY, « Conteville…

    …. - 2023 3797 : VANTILLARD Aurélien, PONTS-SUR-SEULLES, « Voie communale n°6 Les Hauts de Lantheuil ». - 2023 3802 : JAN Denis, VALAMBRAY, « Conteville…

  • 1996-2013.
    Cote : 3231W/10
    Période : 1996 - 2013
    Fonds : Service régional de l'archéologie
    Extrait de la notice :

    …SAINT-OUEN-SUR-ITON, &#xAB;&#xA0;ZAC de la Fr&#xE9;mondi&#xE8;re&#xA0;&#xBB;, 2&#xE8;me tranche - 2013<br>2457 : AUBRY Bruno, SAINTE-SCOLASSE-SUR-SARTHE, &#xAB;&#xA0;Voie…

    …communale n&#xB0; 3&#xA0;&#xBB;.…

    …SAINT-OUEN-SUR-ITON, &#xAB;&#xA0;ZAC de la Fr&#xE9;mondi&#xE8;re&#xA0;&#xBB;, 2&#xE8;me tranche - 2013<br>2457 : AUBRY Bruno, SAINTE-SCOLASSE-SUR-SARTHE, &#xAB;&#xA0;Voie…

  • 2016.
    Cote : 3275W/10
    Période : 2016 - 2016
    Fonds : Service régional de l'archéologie
    Extrait de la notice :

    …xC9;largissement RD n&#xB0; 79a - 2016<br>2767 : BILLARD Cyrille, CAEN, 58 rue Bicoquet - 2016<br>2773 : H&#xC9;RARD Benjamin, AUTHIE, Hameau de Cussy, Voie…

    …communale n&#xB0; 301 - 2016<br>2774 : SCH&#xDC;TZ Gr&#xE9;gory, BAYEUX, 6 bis, rue du Moulin Renard - 2016<br>2775 : HINCKER Vincent, &#xC9;TR&#xC9;HAM…

    …xC9;largissement RD n&#xB0; 79a - 2016<br>2767 : BILLARD Cyrille, CAEN, 58 rue Bicoquet - 2016<br>2773 : H&#xC9;RARD Benjamin, AUTHIE, Hameau de Cussy, Voie…

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