…agents dans le fonds des ponts et chaussées, avec une typologie de documents sensiblement identiques (arrêtés de nomination, d'avancement, procès-verbaux d'examen…

…agents dans le fonds des ponts et chaussées, avec une typologie de documents sensiblement identiques (arrêtés de nomination, d'avancement, procès-verbaux d'examen…

….  Demande d’admission à l’examen du baccalauréat (1947).…

…l'école des sages-femmes doivent, pour celles qui ne sont pas titulaires d'un Brevet élémentaire ou d'un Certificat d'études secondaires, réussir un examen…

…On conserve les dossiers de demande d'admission et les copies d'examen des jeunes femmes. Une nouvelle maternité voit le jour en 1938.…

…l'école des sages-femmes doivent, pour celles qui ne sont pas titulaires d'un Brevet élémentaire ou d'un Certificat d'études secondaires, réussir un examen…

…. - Examen et dépouillement du compte par état au vrai des crues du sel de Bresse pour 1774 ; pièces à l'appui de la comptabilité. - Compte de la crue…

…receveur des crues du Bugey ; supplique et ordonnance pour la levée de plusieurs souffrances mises par la chambre des comptes sur cette comptabilité. - Examen…

…Plaintes des receveurs des crues aux États de Bresse et de Bugey, sur les difficultés multiples que soulève la cour des comptes de Dijon, dans l'examen…

…Compte rendu d’examen psychotechnique du centre départemental d’orientation professionnelle de Bourg-en-Bresse (1962).…

…des militaires rappelés suivant le décret impérial du 28 mars 1815, concernant tous les sous-officiers et les soldats ayant quitté l’armée : registre d’…

…Clôture des opérations : procès-verbaux d’examen des tableaux de recensement et des opérations de tirage ..............................................…

…1904). 1 R 778 Engagements conditionnels d’un an ou volontariats d’un an (articles 54 à 59 de la loi du 27 juillet 1872), travaux de la commission d’…

…ELEMENTAIRES 1 T 1126-1130 1 T 1131 Procès-verbaux des résultats. 1126 1920-1924 1127 1925-1929 1128 1930-1935 1129 1936-1939 1130 1940 1920-1940 Examen…

…de relevé des notes. 1891 1 T 1151 Certificat de fin d’études normales, organisation des épreuves et résultats : listes des membres des Commissions d’…

…1155 Bourses de l’enseignement secondaire. 1914-1937 1156 Bouses de l’enseignement technique. 1926-1937 BREVET DE PREPARATION MILITAIRE 1 T 1157 Examen…

…. - Examen de la prétention des militaires Suisses à l'exemption du 100ème denier sur la vente de leurs immeubles sis au Pays de Gex. C. 1008.…

…Réglementation pour l'aménagement et la coupe des bois. - Cahier des doléances du Pays pour 1766. - Fixation des gratifications et de l'assiette de la taille. - Examen…

…par le Contrôleur, en même temps «que les Suisses tant nobles que militaires et surtout les Genevois excèdent les privilèges accordés par nos Rois». - Examen…

…. - Installation du Conseil ; établissement de la liste des gratifications ; nomination du secrétaire ; frais d'un voyage du syndic Rossan à Dijon ; examen…

…Chambard ; remboursement à divers de créances sur la province ; approvisionnement de glace dans la glacière de la province, au prix de 200 livres par an ; examen…

…octroi accordé pour dix ans à la ville de Châtillon-lès-Dombes, d'un impôt à lever sur le vin qui s'y débite, pour payer l'installation des fontaines ; examen…

…Examen des sousofficiers libérés (1876).…

…Procès-verbaux de l’examen définitif fait par l’inspecteur aux revues Daru, de la comptabilité de la compagnie et des réclamations qui ont été formées…