Examen
Source :
data.culture.fr : examen
Voir aussi :
Baccalauréat [5832] ; Brevet [105] ; brevet d'enseignement professionnel [258]
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Cote : F/2000/62/101-756Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Commission d’examen des offres, pièces graphiques.…
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Cote : F/2000/62/205-1751Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Rapport technique sur l'examen aux ultrasons effectué sur deux colonnes de marbre de la villa.…
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Cote : B/2004/10/18-89Période : 1981 - 1981Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier remis à la Commission nationale du secteur sauvegardé pour l'examen de la première lecture.…
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Cote : B/2004/10/95-412Période : 1985 - 1993Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Dossier de création : arrêté du 25 mai 1993, examen préalable à la création du secteur sauvegardé.…
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Cote : B/2004/8/2-60Extrait de la notice :
…Mise au point et étude complémentaire du secteur sauvegardé avant examen en Commission nationale du secteur…
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Cote : B/2004/10/78-345Période : 1991 - 2001Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure : comptes rendus de la Commission nationale du secteur sauvegardé, examen du Conseil d'État…
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Cote : B/2004/10/168-705Période : 1994 - 1994Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Plan de sauvegarde et de mise en valeur d'octobre 1994 en vue de l'examen par la Commission nationale…
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Cote : B/2004/10/121-512Période : 1982 - 1982Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…sauvegarde et de mise en valeur soumis à la Commission nationale du secteur sauvegardé du 26 janvier 1983 (examen…
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Cote : F/2000/62/202-1698Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Compte rendu de la commission d'examen des études préalables.…
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Cote : F/2000/62/58-458Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Examen par un scaphandrier du rocher sur lequel reposent les piles VII et VIII : plan.…