-
Cote : 26 J 42Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Masteau, étude, exploitation agricole, commune et adresse non précisées.…
…exploitation agricole…
…Masteau, étude, exploitation agricole, commune et adresse non précisées.…
-
Cote : E depot 263 F 13Période : 1939 - 1965Fonds : Commune de SmarvesExtrait de la notice :
…exploitation agricole…
-
Période : 1742 - 1985Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole (1947-1964)…
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole (1947-1964)…
-
Cote : 13 Fi 100Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Valentin Quintard, propriétaire de l'exploitation agricole.…
…Valentin Quintard, propriétaire de l'exploitation agricole.…
-
Cote : 1 G/COM 247Période : 1921 - 1921Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole dans les régions dévastées. - Établissement : correspondance (1921).…
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole dans les régions dévastées. - Établissement : correspondance (1921).…
-
Cote : 1 Fi 632Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Antran : plan de l'exploitation agricole de la Gatinalière. 1 : 5 000.…
…Antran : plan de l'exploitation agricole de la Gatinalière. 1 : 5 000.…
-
Cote : 11 J 505Période : 1930 - 1970Extrait de la notice :
…Lycée de Garçons, projet d'aménagement d'exploitation agricole de Biard, s.d., Biard (Vienne).…
…Lycée de Garçons, projet d'aménagement d'exploitation agricole de Biard, s.d., Biard (Vienne).…
-
Cote : 1 AV 17/3Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Elle décrit l'organisation des bâtiments de l'exploitation agricole de ses grands-parents.…
…Elle décrit l'organisation des bâtiments de l'exploitation agricole de ses grands-parents.…
-
Cote : 1 G/COM 382Période : 1948 - 1965Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole de 1947, 1949, 1952, 1954-1964 : listes des contribuables assujettis à l'impôt (1948-1950, 1952-1953…
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole de 1947, 1949, 1952, 1954-1964 : listes des contribuables assujettis à l'impôt (1948-1950, 1952-1953…
-
Cote : 1 G/COM 251Période : 1949 - 1965Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole (impôt sur le revenu des personnes physiques). - Organisation : correspondance, notes, attestations,…
…Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole (impôt sur le revenu des personnes physiques). - Organisation : correspondance, notes, attestations,…