-
Période : 1998 - 2008Extrait de la notice :
…Dossiers d'affaires : rapports, notes, décisions, correspondance, articles de presse.…
…Dossiers d'affaires : rapports, notes, décisions, correspondance, articles de presse.…
-
Cote : 1929 W 5Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Lycées, restructuration, extension et rénovation : compte rendu, correspondance, article de presse.…
…Lycées, restructuration, extension et rénovation : compte rendu, correspondance, article de presse.…
-
Période : 1987 - 2012Extrait de la notice :
…d'affaires : dépôts de plainte, arrêtés, mémoires en défense, pétition, procès-verbaux, notes, rapports, copies de jugement, correspondance, coupure de presse…
…d'affaires : dépôts de plainte, arrêtés, mémoires en défense, pétition, procès-verbaux, notes, rapports, copies de jugement, correspondance, coupure de presse…
-
Cote : 2279 W 32Période : 1955 - 1959Extrait de la notice :
…parcellaire des terrains, arrêtés, procès-verbal de réunion, tableau des besoins en locaux, décret portant déclaration d'utilité publique coupure de presse…
…parcellaire des terrains, arrêtés, procès-verbal de réunion, tableau des besoins en locaux, décret portant déclaration d'utilité publique coupure de presse…
-
Cote : 2280 W 25Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…déclarations, décompte général définitif, procès-verbaux de réception des ouvrages, devis, lettres de commande, rapport, arrêté, contentieux, coupure de presse…
…déclarations, décompte général définitif, procès-verbaux de réception des ouvrages, devis, lettres de commande, rapport, arrêté, contentieux, coupure de presse…
-
Période : 1954 - 2005Extrait de la notice :
…d'analyse, attestations, rapports, avis, conventions, compte rendu, devis, réglements, programme, soumission, CPS, correspondance, revues, coupure de presse…
…d'analyse, attestations, rapports, avis, conventions, compte rendu, devis, réglements, programme, soumission, CPS, correspondance, revues, coupure de presse…
-
Cote : 1929 W 4Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Mise en oeuvre: instructions, procès-verbaux de mise à disposition des biens meubles et immeubles, correspondance, article de presse (1984-1985).…
…Mise en oeuvre: instructions, procès-verbaux de mise à disposition des biens meubles et immeubles, correspondance, article de presse (1984-1985).…
-
Période : 1950 - 1997Extrait de la notice :
…d'analyse, attestations, rapports, avis, conventions, compte rendu, devis, réglements, programme, soumission, DOE, CCTP, correspondance, revues, coupure de presse…
…d'analyse, attestations, rapports, avis, conventions, compte rendu, devis, réglements, programme, soumission, DOE, CCTP, correspondance, revues, coupure de presse…
-
Cote : 2279 W 80Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…action en garantie décennale : jugement du tribunal administratif, rapports d'expertises, devis, notes, convention, rapports, convocations, coupure de presse…
…action en garantie décennale : jugement du tribunal administratif, rapports d'expertises, devis, notes, convention, rapports, convocations, coupure de presse…
-
Cote : 2279 W 314Période : 1949 - 1968Extrait de la notice :
…terrain, CPS, devis quantitatif et estimatif, soumission, avenant, notice, décompte général définitif, procès-verbal de réception des ouvrages, coupure de presse…
…terrain, CPS, devis quantitatif et estimatif, soumission, avenant, notice, décompte général définitif, procès-verbal de réception des ouvrages, coupure de presse…