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Période : 1790 - 1963Fonds : Justice de paix de BrouExtrait de la notice :
…Commission de contrôle de la presse…
…Presse…
…Commission de contrôle de la presse…
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Cote : 4 U 6/203Période : 1914 - 1917Fonds : Justice de paix de BrouExtrait de la notice :
…Presse…
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Période : 1812 - 2015Extrait de la notice :
…Plans, certificats de conformité, articles de presse…
…Coupure de presse…
…Plans, certificats de conformité, articles de presse…
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Cote : 4 U 6/200Période : 1921 - 1922Fonds : Justice de paix de BrouExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Propriété de M. de Boissieu à Unverre : instruction, procès-verbaux, nominations des jurés, demande d'expropriation, coupure de presse…
…Coupure de presse…
…Présentation du contenu Propriété de M. de Boissieu à Unverre : instruction, procès-verbaux, nominations des jurés, demande d'expropriation, coupure de presse…
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Cote : 4 U 6/189Période : 1914 - 1920Fonds : Justice de paix de BrouExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Articles de presse extraits du "Monde judiciaire" des 15 octobre 1914 et 15 juillet 1915, instructions, liste nominative des…
…Coupure de presse…
…Présentation du contenu Articles de presse extraits du "Monde judiciaire" des 15 octobre 1914 et 15 juillet 1915, instructions, liste nominative des…
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Cote : 1951 W 83Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…Coupure de presse…
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Cote : 1951 W 81Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Coupure de presse…