Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Presse

Source :

data.culture.fr : presse

Voir aussi :

Agence de presse [740] ; entreprise de presse [18]

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Ordonnances du Bureau sur requêtes et arrêts du Conseil.

Cote : C 3995

Période : 1608 - 1664

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…paiement du capital de quatre cent quarante mille dû aux créanciers du pays ; les Élus ont refusé d'en faire l'assiette, mais le syndic des créanciers presse…

…paiement du capital de quatre cent quarante mille dû aux créanciers du pays ; les Élus ont refusé d'en faire l'assiette, mais le syndic des créanciers presse…
Enregistrement des édits et lettres patentes.

Cote : C 3820

Période : 1618 - 1619

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…. - Nouvel arrêt du Conseil qui presse la rentrée des fonds du sol pour livre des années 1617 et 1618dans les sénéchaussées qui en ont été déclarées exemptes…

…. - Nouvel arrêt du Conseil qui presse la rentrée des fonds du sol pour livre des années 1617 et 1618dans les sénéchaussées qui en ont été déclarées exemptes…
1757-1774

Cote : C 4264

Période : 1757 - 1774

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…. - A la Chambre de Nantes, pour l'engager à protester contre cette mesure : « Le mal est grand, il presse : on ne peut trop tôt crier ny crier trop à…

…. - A la Chambre de Nantes, pour l'engager à protester contre cette mesure : « Le mal est grand, il presse : on ne peut trop tôt crier ny crier trop à…

Presse

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