Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Presse

Source :

data.culture.fr : presse

Voir aussi :

Agence de presse [740] ; entreprise de presse [18]

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Commission de contrôle de la presse

Période : 1790 - 1963

Fonds : Justice de paix de Brou

Extrait de la notice :

…Commission de contrôle de la presse…

…Presse…

…Commission de contrôle de la presse…
1914-1917

Cote : 4 U 6/203

Période : 1914 - 1917

Fonds : Justice de paix de Brou

Extrait de la notice :

…Presse…
1921-1922

Cote : 4 U 6/200

Période : 1921 - 1922

Fonds : Justice de paix de Brou

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Propriété de M. de Boissieu à Unverre : instruction, procès-verbaux, nominations des jurés, demande d'expropriation, coupure de presse…

…Coupure de presse…

…Présentation du contenu Propriété de M. de Boissieu à Unverre : instruction, procès-verbaux, nominations des jurés, demande d'expropriation, coupure de presse…
1914-1920

Cote : 4 U 6/189

Période : 1914 - 1920

Fonds : Justice de paix de Brou

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Articles de presse extraits du "Monde judiciaire" des 15 octobre 1914 et 15 juillet 1915, instructions, liste nominative des…

…Coupure de presse…

…Présentation du contenu Articles de presse extraits du "Monde judiciaire" des 15 octobre 1914 et 15 juillet 1915, instructions, liste nominative des…

Presse

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