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Cote : 7M/60Période : 1937 - 1937Fonds : Préfecture - Eaux et ForêtsExtrait de la notice :
…Forêt de Saint-Palais : servitude : passage de ligne électrique.…
…Forêt de Saint-Palais : servitude : passage de ligne électrique.…
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Cote : 8G/2039Période : 1365 - 1789Extrait de la notice :
…Droits de servitude et de bourgeoisie. Droits de déshérence. 1365-1789…
…Droits de servitude et de bourgeoisie. Droits de déshérence. 1365-1789…
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Cote : 4H/673Période : 1228 - 1511Fonds : Abbaye de Saint-SulpiceExtrait de la notice :
…Servitude. - Cens et rentes assis, notamment, sur le lieu des Tricadeaux. 1228-1511…
…Servitude. - Cens et rentes assis, notamment, sur le lieu des Tricadeaux. 1228-1511…
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Cote : 4H/610Période : 1223 - 1745Fonds : Abbaye de Saint-SulpiceExtrait de la notice :
…. - Droits de servitude. - Cure. 1223-1745…
…. - Droits de servitude. - Cure. 1223-1745…
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Cote : D/381Période : 1200 - 1792Fonds : Collège des Jésuites de BourgesExtrait de la notice :
…Inventaire des titres de Niherne, pour ce qui concerne les droits de servitude, de mesure, de rouage et de boutage, savoir : 1° droit de servitude complet…
…Inventaire des titres de Niherne, pour ce qui concerne les droits de servitude, de mesure, de rouage et de boutage, savoir : 1° droit de servitude complet…
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Cote : 4H/727Période : 1230 - 1699Fonds : Abbaye de Saint-SulpiceExtrait de la notice :
…. - Exemption de servitude des habitants de Meunet. - Dîmes. 1230-1699 (Cf. 4H 5*, f° 264vo, 4e liasse)…
…. - Exemption de servitude des habitants de Meunet. - Dîmes. 1230-1699 (Cf. 4H 5*, f° 264vo, 4e liasse)…
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Cote : 2S/93Période : 1938 - 1939Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…. - acquisitions de terrains, création d'une servitude de visibilité à la bifurcation des routes nationales 76 et 144 (plans, enquêtes, rapports)…
…. - acquisitions de terrains, création d'une servitude de visibilité à la bifurcation des routes nationales 76 et 144 (plans, enquêtes, rapports)…
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Cote : 2S/169Période : 1851 - 1936Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…-Carrières de matériaux d'entretien, plantations et abattages d'arbres, création d'une servitude de visibilité à la bifurcation des RN 140 et 726 (sur…
…-Carrières de matériaux d'entretien, plantations et abattages d'arbres, création d'une servitude de visibilité à la bifurcation des RN 140 et 726 (sur…
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Cote : D/380Période : 1200 - 1792Fonds : Collège des Jésuites de BourgesExtrait de la notice :
…. - Droits de servitude, rouage, boutage et mesures ; - four et moulin bannal ; - prairies ; - métairies des Coteaux, de Teilly et des Fossés ; - rentes…
…. - Droits de servitude, rouage, boutage et mesures ; - four et moulin bannal ; - prairies ; - métairies des Coteaux, de Teilly et des Fossés ; - rentes…
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Cote : 1Z/322Période : 1815 - 1845Extrait de la notice :
…Bois et biens communaux, droits d'usage, droits de servitude, usurpation : correspondance, arrêtés, délibérations, affiche, certificats de réception, avis…
…Bois et biens communaux, droits d'usage, droits de servitude, usurpation : correspondance, arrêtés, délibérations, affiche, certificats de réception, avis…