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Cote : 1776W/582Période : 1981 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
…. - servitude sur propriété de l'Association Syndicale Libre : opération abandonnée.…
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Cote : 1776W/592Période : 1986 - 1989Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
…. - servitude au profit de la SCI 15 bis rue Louis Thévenet : opération abandonnée.…
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Cote : 1776W/593Période : 1985 - 1987Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
…. - servitude au profit de la SCI 15 bis rue Louis Thévenet.…
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Cote : 1776W/485Période : 1973 - 1974Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
…. - servitude d'occupation réciproque à la Ville de Lyon et à la SCI du 170 boulevard de la Croix-Rousse…
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Cote : 1776W/582Période : 1981 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
…. - servitude sur propriété de l'Association Syndicale Libre : opération abandonnée.…
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Cote : 1776W/1019Période : 1986 - 1990Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 7ème arrondissement Acquisition, Servitude…
…Servitude…
…. - équipement social, acquisition à la SCI Résidence Sud 7 ; servitude au profit de la SCI résidence…
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Cote : 1776W/190Période : 1988 - 1991Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 2ème arrondissement Modification servitude…
…Servitude…
…. - modification d'une servitude.…
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Cote : 1776W/794Période : 1979 - 1986Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 6ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
…. - servitude au profit de Gaz de France, opération abandonnée.…
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Cote : 1776W/547Période : 1989 - 1989Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Servitude…
…SERVITUDE…
…. - servitude sur propriété de M. Villiard.…
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Cote : 1776W/794Période : 1979 - 1986Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 6ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
…. - servitude au profit de Gaz de France, opération abandonnée.…