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Cote : 2 Fi 1328Période : 1701 - 1800Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Plan pour faire connaître la servitude des deux maisons appelés "de lauga" baties sur le terrain situé rue d'Orbe.…
…servitude…
…Plan pour faire connaître la servitude des deux maisons appelés "de lauga" baties sur le terrain situé rue d'Orbe.…
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Cote : E DEPOT 4058Période : 1757 - 1883Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Chemin de grande communication n°82 : redressement (1862) Chemin de la fontaine du pape : servitude (1757-1883)…
…Chemin de grande communication n°82 : redressement (1862) Chemin de la fontaine du pape : servitude (1757-1883)…
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Cote : 2 O 752Période : 1911 - 1940Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Droit de servitude au profit de la mairie (1916). Suppression des femmes de services (1921). Logement des enseignants (1921).…
…Droit de servitude au profit de la mairie (1916). Suppression des femmes de services (1921). Logement des enseignants (1921).…
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Cote : 65 J 91Période : 1948 - 1955Fonds : Collection Jean-Raymond GuyonExtrait de la notice :
…Suivie d'une note de présentation "grandeur et servitude de l'administration française", 1949 ; Le régime économique de l'alcool, Paris, 1950 ; Pour le…
…Suivie d'une note de présentation "grandeur et servitude de l'administration française", 1949 ; Le régime économique de l'alcool, Paris, 1950 ; Pour le…
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Cote : 2 Fi 444Fonds : Cartes et plansExtrait de la notice :
…Ce plan est délimité au Nord par le chemin de servitude appelé de Soubiras qui aboutit au grand chemin de Soulac, à l'Est par les vignes du fief du chapitre…
…Ce plan est délimité au Nord par le chemin de servitude appelé de Soubiras qui aboutit au grand chemin de Soulac, à l'Est par les vignes du fief du chapitre…
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Cote : G 1139Période : 1601 - 1790Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…. - Mémoire contre le chapitre : « Ce mot de routau est ung chemin de servitude à ceulx du village et des circon-voysins, lequel n'a plus de largeur que…
…. - Mémoire contre le chapitre : « Ce mot de routau est ung chemin de servitude à ceulx du village et des circon-voysins, lequel n'a plus de largeur que…
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Cote : G 1191Période : 1631 - 1631Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…. - Cens pour une vigne sise près Saint-Genès de Talence, au lieu aux Mailhaux, confrontant vers l'ouest « à une petite ruette de servitude qui va à la…
…. - Cens pour une vigne sise près Saint-Genès de Talence, au lieu aux Mailhaux, confrontant vers l'ouest « à une petite ruette de servitude qui va à la…
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Cote : C 4784Période : 1695 - 1785Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…de grains, et Pierre Parmentier, maître d'écurie ; - opposition des maire et jurats de Bordeaux et des officiers du château Trompette « à cause de la servitude…
…de grains, et Pierre Parmentier, maître d'écurie ; - opposition des maire et jurats de Bordeaux et des officiers du château Trompette « à cause de la servitude…
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Cote : G 1166Période : 1610 - 1610Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Chapitre et de la parroiesse de Bruges », et aux terres de feu Clément Le Reclus, avocat au Parlement, « ung chemin de servitude entre deux » (25 février…
…février 1617 ; fol. 227 v°) ; - pour une terre au lieu dit à la Longue Versanne (20 février 1617 ; fol. 230) ; - pour une terre touchant « au chemin de servitude…
…Chapitre et de la parroiesse de Bruges », et aux terres de feu Clément Le Reclus, avocat au Parlement, « ung chemin de servitude entre deux » (25 février…
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Cote : G 1131Période : 1678 - 1678Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…. - Factum pour Lestrilles, soutenant notamment que la questalité, « qui estoit une espèce de servitude et d'esclavage et simple droit personnel, a esté…
…. - Factum pour Lestrilles, soutenant notamment que la questalité, « qui estoit une espèce de servitude et d'esclavage et simple droit personnel, a esté…
