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Cote : 1776W/582Période : 1981 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude sur propriété de l'Association Syndicale Libre : opération abandonnée.…
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Servitude…
…Servitude…
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Cote : 1776W/592Période : 1986 - 1989Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude au profit de la SCI 15 bis rue Louis Thévenet : opération abandonnée.…
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Cote : 1776W/593Période : 1985 - 1987Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude au profit de la SCI 15 bis rue Louis Thévenet.…
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Cote : 1776W/582Période : 1981 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude sur propriété de l'Association Syndicale Libre : opération abandonnée.…
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Cote : 1776W/529Période : 1975 - 1976Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude de rue au profit de la SCI Le Petit Parc de la Croix-Rousse.…
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Cote : 1776W/561Période : 1994 - 1997Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude sur la propriété de la Société Cadre de Ville : opération abandonnée.…
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Cote : 1776W/571Période : 1967 - 1971Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude de passage sur propriété du Syndicat des Copropriétaires de l'Ensemble Immobilier Le Gréco.…
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Cote : 1776W/485Période : 1973 - 1974Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude d'occupation réciproque à la Ville de Lyon et à la SCI du 170 boulevard de la Croix-Rousse.…
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Cote : 1776W/519Période : 1976 - 1980Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - servitude de passage au profit de M. et Mme Lanfrey.…
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Cote : 1776W/190Période : 1988 - 1991Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…. - modification d'une servitude.…
…Opérations immobilières 2ème arrondissement Modification servitude…
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