Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2964 W 10Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…MAGISTRAT…
-
Cote : 17 Fi 7Période : 1909 - 1909Fonds : 17 Fi - Fonds ReyExtrait de la notice :
…MAGISTRAT : juge…
…MAGISTRAT : procureur…
…MAGISTRAT : président de la Cour d'Assises…
-
Cote : 3213 WPériode : 1946 - 2011Extrait de la notice :
…DEPARTEMENTAL La Commission Consultative Paritaire Départementale des Baux Ruraux a été présidée par un magistrat…
-
Cote : 4P/143Période : 1894 - 1956Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…-09-1950, Saint Félicien (Ardèche), 6-03-1951 carte postale, projet d'article Camille Gagnon, magistrat…