-
Cote : 31 Fi 1188Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Séance d'enregistrement dans les magasins des archives. De part et d'autre, des étagères.…
…AU milieu, une table avec du matériel d'enregistrement : tourne-disque, micro et projecteur.…
…Présentation du contenu Séance d'enregistrement dans les magasins des archives. De part et d'autre, des étagères.…
-
Cote : CC12 ; Série CCPériode : 1704Fonds : Finances et contributionsExtrait de la notice :
…Relevé des droits d'insinuation et enregistrement de diverses actes, tels que ventes, partages, mariages, échanges, testaments, donations, insolutondation…
…Relevé des droits d'insinuation et enregistrement de diverses actes, tels que ventes, partages, mariages, échanges, testaments, donations, insolutondation…
-
Cote : BB74 ; Série BBPériode : 1706Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Enregistrement de l'ordonnance de l'intendant portant permission d'emprunter pour le paiement des offices de trésorier; de courtier de vin et de premier…
…Enregistrement de l'ordonnance de l'intendant portant permission d'emprunter pour le paiement des offices de trésorier; de courtier de vin et de premier…
-
Cote : CC2 ; Série CCPériode : 1691Fonds : Finances et contributionsExtrait de la notice :
…Enregistrement, recettes et quittances des droits domaniaux perçus à l'occasion des mutations des biens situés dans la commune de Grasse et qui sont sous…
…Enregistrement, recettes et quittances des droits domaniaux perçus à l'occasion des mutations des biens situés dans la commune de Grasse et qui sont sous…
-
Cote : BB45 ; Série BBPériode : 1683Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Enregistrement des armoires. Réaffouagement général."…
…Enregistrement des armoires. Réaffouagement général."…