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Cote : 1 L 346Période : 1793 - 1798Autorités indexées
…Enregistrement…
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Cote : 1 L 347Période : 1785 - 1790Extrait de la notice :
…] - Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre…
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Cote : 1 L 349Période : 1795 - 1796Autorités indexées
…Enregistrement…
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Cote : 1 L 346Période : 1793 - 1798Autorités indexées
…Enregistrement…
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Cote : 1 L 347Période : 1785 - 1790Extrait de la notice :
…] - Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre…
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Cote : 1 L 349Période : 1795 - 1796Autorités indexées
…Enregistrement…
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Cote : 6 L 23Période : 1785 - 1843Extrait de la notice :
…foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement…
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Cote : 11 L 3-13Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales - Timbre ; - Enregistrement…
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Cote : 999 W 1000Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Enregistrement. Relevé d'actes enregistrés (opérations immobilières).…
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