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Période : 1739 - 1797Extrait de la notice :
…. - Arrêts de la Cour de Parlement et de celle des comptes, portant enregistrement des dites lettres…
…. - Arrêts de la Cour de Parlement et de celle des comptes, portant enregistrement des dites lettres…
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Période : 1720 - 1795Extrait de la notice :
…Pensions alimentaires payées par l'hoirie. - Service funèbre annuel pour le fondateur. - Enregistrement…
…dite le petit St jean pour l'agrandissement de la convalescence. 4e Arrêt du parlement portant enregistrement…
…convalescents. - Services pour les recteurs décédés et pour le fondateur. - Droits de sceau, d'enregistrement…
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Période : 1214 - 1800Extrait de la notice :
…de la Ville à S.M. suivies de l'Arrêt de la Cour des Comptes aux fins de leur vérification et enregistrement…
…- Supplique des Consuls à la Cour du Parlement et à celle des Comptes pour la vérification et Enregistrement…
…de fidelité et solliciter de S.M. la confirmation des Privilèges. - Arrêt du parlement portant enregistrement…
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Période : 1726 - 1844Extrait de la notice :
…. - Frais de lettres patentes confirmant l'établissement et d'enregistrement des dites (Juin i770). -…
…. - Frais de lettres patentes confirmant l'établissement et d'enregistrement des dites (Juin i770). -…
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Période : 1498 - 1806Extrait de la notice :
…Parlement et de la Cour des comptes, aides et Finances do Provence, aux fins de leur vérification et enregistrement…
…Délibérations du Bureau. - Etat des rentes et pensions. - Rôles des Glanes. - Recettes du trésorier. - Enregistrement…
…Parlement et de la Cour des comptes, aides et Finances do Provence, aux fins de leur vérification et enregistrement…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…Fiscalité : déclarations trimestrielles d'enregistrement.…
…statutaires. 102 S 5 Correspondance, notes, extraits de procès-verbaux d'assemblées générales, enregistrement…
…25 novembre 1941), exemplaire d'actions de 100 francs au porteur (1921). 102 S 6 Publication : enregistrement…
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Période : 1120 - 1831Extrait de la notice :
…pendant la nuit, la retraite sonnant - Nomination de quéteurs de la Rédemption des Captifs. - Enregistrement…
…portant défense de fabriquer et faire enlever des ballons et autres machines aérostatiques. - Enregistrement…
…. - Enregistrement des lettres de nomination du juge, du procureur juridictionel et du bayle de Trinquetaille…
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Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Lettres patentes autorisant l'acquisition de l'herbage dit le Barroux et arrêt d'enregistrement des…
…Reliure en parchemin. ** Mandats. 105. ** - Frais d'enregistrement des lettres patentes portant…
…Marillier. - Frais de lettres patentes confirmant l'établissement et d'enregistrement des dites (Juin…
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Période : 1698 - 1789Extrait de la notice :
…. - Abonnement de la finance de l'enregistrement des Domaines aliénés. ▪ De la pension féodale.…
…Réjouissances pour la naissance de qadame Royale. - Présent ordinaire aux consuls de Salon. - Frais d'enregistrement…
…. - Abonnement de la finance de l'enregistrement des Domaines aliénés. ▪ De la pension féodale.…
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Période : 1656 - 1727Extrait de la notice :
…. - Frais d'enregistrement des lettres patentes confirmant l'établissement du Bureau de police. - Taxe…
…Thévenet de Vitré, pension féodale pour l'abonnement de l'enregistrement des Domaines. - Présent ordinaire…
…. - Frais d'enregistrement des lettres patentes confirmant l'établissement du Bureau de police. - Taxe…
