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• Enregistrement

  

  Cote : 1607 W 41-153, 159-199

  Période : 1967 - 2002

  Fonds : Centre des finances publiques de Bagnols-sur-Cèze. - Recours contentieux et gracieux, fiscalité immobilière, fiscalité d'entreprise, enregis...

  Extrait de la notice :

  …Enregistrement…

  …Bureau de l'enregistrement (Bagnols-sur-Cèze, Gard)…

  …enregistrement…

• Enregistrement : contrats d'apprentissage

  

  Cote : 15 U 11/138

  Période : 1948 - 1952

  Fonds : Justice de paix (1778-1971)

  Extrait de la notice :

  …Enregistrement : contrats d'apprentissage…

  …enregistrement…

  …Enregistrement : contrats d'apprentissage…

• Recette des droits d'enregistrement

  

  Cote : 3 Q 15/1

  Période : 1828 - 1828

  Fonds : Bureau d'enregistrement d'Aigues-Mortes (1790-1956)

  Extrait de la notice :

  …Recette des droits d'enregistrement…

  …Direction de l'enregistrement…

  …Bureau de l'enregistrement (Aigues-Mortes, Gard)…

• Bureau d'enregistrement d'Alès (1789-2010)

  

  Cote : 4 Q 1/1-216 ; 4 Q 2/1-213 ; 4 Q 3/1-72 ; 4 Q 4/1-21 ; 4 Q 5/1-11 ; 4 Q 6/1-7 ; 4 Q 7/1-5 ; 4 Q 8/1-3 ; 4 Q 9/1-22 ; 4 Q 10/1-32 ; 4 Q 11/1-2 ; 4 Q 12/1 ; 4 Q 13/11-71 ; 1205 W/1-1947 ; 1618 W/1-426 ; 1803 W/1-84 ; 1804 W/12-163

  Période : 1789 - 2010

  Extrait de la notice :

  …Bureau d'enregistrement d'Alès (1789-2010)…

  …Bureau d'enregistrement d'Alès (1789-2010)…

  …Direction de l'enregistrement…

• Bureau d'enregistrement d'Uzès (1791-1991)

  

  Cote : 34 Q 1/1-195 ; 34 Q 2/1-157 ; 34 Q 3/1-68 ; 34 Q 4/1-24 ; 34 Q 5/1-19 ; 34 Q 6/1-3 ; 34 Q 7/1-10 ; 34 Q 8/2-11 ; 34 Q 9/1-21 ; 34 Q 10/1-2 ; 34 Q 11/1-2 ; 34 Q 12/1 ; 34 Q 13/1-800 ; 34 Q 14/1-4 ; 34 Q 15/1-9 ; 34 Q 16/1 ; 34 Q 17/1-8 ; 34 Q 18/1 ; 34 Q 19

  Période : 1791 - 1991

  Extrait de la notice :

  …Bureau d'enregistrement d'Uzès (1791-1991)…

  …Bureau d'enregistrement d'Uzès (1791-1991)…

  …Direction de l'enregistrement…

• Bureau d'enregistrement d'Anduze (1790-1966)

  

  Cote : 6 Q 1/1-114 ; 6 Q 2/1-76 ; 6 Q 3/1-50 ; 6 Q 4/1-10 ; 6 Q 5/1-9 ; 6 Q 6/1-5 ; 6 Q 7/1-3 ; 6 Q 8/1-9 ; 6 Q 9/1 ; 6 Q 10/1 ; 6 Q 11/1-3 ; 6 Q 12/1 ; 6 Q 13/1-37 ; 1205 W/442-1143 ; 1804 W/1-4

  Période : 1790 - 1966

  Extrait de la notice :

  …Bureau d'enregistrement d'Anduze (1790-1966)…

  …Bureau d'enregistrement d'Anduze (1790-1966)…

  …Direction de l'enregistrement…

• Bureau d'enregistrement de Barjac (1825-1948)

  

  Cote : 8 Q 1/1-81 ; 8 Q 2/1-71 ; 8 Q 3/1-32 ; 8 Q 5/1 ; 8 Q 6/1-19

  Période : 1825 - 1948

  Extrait de la notice :

  …Bureau d'enregistrement de Barjac (1825-1948)…

  …Bureau d'enregistrement de Barjac (1825-1948)…

  …Direction de l'enregistrement…

• Bureau d'enregistrement de Trèves (1873-1934)

  

  Cote : 33 Q 1/1-8 ; 33 Q 2/1-51 ; 33 Q 3/1-4 ; 33 Q 5/1-8 ; 1199 W/464-507

  Période : 1873 - 1934

  Extrait de la notice :

  …Bureau d'enregistrement de Trèves (1873-1934)…

  …Bureau d'enregistrement de Trèves (1873-1934)…

  …Direction de l'enregistrement…

• Bureau d'enregistrement d'Alzon (an XII-1908)

  

  Cote : 5 Q 1/1-62 ; 5 Q 2/1-51 ; 5 Q 3/1-28 ; 5 Q 4/1-9 ; 5 Q 5/1-6 ; 5 Q 6/1-4 ; 5 Q 7/1 ; 5 Q 8/3-6 ; 5 Q 9/1-2 ; 5 Q 10/1 ; 5 Q 11/1-19 ; 33 Q 4/1 ; 38 Q 10/5 ; 1199 W/250-268

  Période : 1803 - 1908

  Extrait de la notice :

  …Bureau d'enregistrement d'Alzon (an XII-1908)…

  …Bureau d'enregistrement d'Alzon (an XII-1908)…

  …Direction de l'enregistrement…

• Bureau d'enregistrement de Montfrin (1810-1958)

  

  Cote : 18 Q 1/1-109 ; 18 Q 2/1-104 ; 18 Q 3/1-11 ; 18 Q 4/1-7 ; 18 Q 5/1-4 ; 18 Q 6/1 ; 18 Q 7/1-9 ; 18 Q 8/1-48 ; 18 Q 9/1-3 ; 18 Q 10/1 ; 1141 W/1-85 ; 1148 W/139-536

  Période : 1810 - 1958

  Extrait de la notice :

  …Bureau d'enregistrement de Montfrin (1810-1958)…

  …Bureau d'enregistrement de Montfrin (1810-1958)…

  …Direction de l'enregistrement…