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Cote : 8 J 232Période : 1790 - 1797Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Droit d'enregistrement…
…enregistrement…
…Droit d'enregistrement…
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Cote : 5 B 459/9Extrait de la notice :
…Date de l'enregistrement 19 septembre 1712…
…enregistrement…
…Date de l'enregistrement 19 septembre 1712…
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Cote : 5 B 506/18Extrait de la notice :
…Date de l'enregistrement 28 mai…
…enregistrement…
…Date de l'enregistrement 28 mai…
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Cote : 8 J 223Période : 1799 - 1805Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Journal de recettes sur les droits d'enregistrement versées par les receveurs de l'agence de Libourne…
…enregistrement…
…Journal de recettes sur les droits d'enregistrement versées par les receveurs de l'agence de Libourne…
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Cote : 8 J 224Période : 1799 - 1801Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Journal des recettes sur les droits d'enregistrement versées par les receveurs de l'agence de Libourne…
…enregistrement…
…Journal des recettes sur les droits d'enregistrement versées par les receveurs de l'agence de Libourne…
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Cote : 5 B 504/10Extrait de la notice :
…Date de l'enregistrement 20 juillet…
…enregistrement…
…Date de l'enregistrement 20 juillet…
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Cote : 5 B 504/20Extrait de la notice :
…Date de l'enregistrement 28 avril…
…enregistrement…
…Date de l'enregistrement 28 avril…
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Cote : 5 B 505/1Extrait de la notice :
…Date de l'enregistrement 9 août 1763…
…enregistrement…
…Date de l'enregistrement 9 août 1763…
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Cote : 5 B 510/1Extrait de la notice :
…Date de l'enregistrement 11 décembre…
…enregistrement…
…Date de l'enregistrement 11 décembre…
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Cote : 5 B 511/16Extrait de la notice :
…Date de l'enregistrement 18 avril…
…enregistrement…
…Date de l'enregistrement 18 avril…