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Cote : 1C17701C1776Période : 1709 - 1763Fonds : 1C Intendance de Franche-ComtéExtrait de la notice :
…Etats généraux de la consommation…
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Cote : 2242W38-42Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…Eaux de consommation…
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Cote : 6U517Période : 1883 - 1939Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…Coopératives de consommation…
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Cote : 4U8/308Période : 1897 - 1907Extrait de la notice :
…Sté coopérative civile de consommation,Torpes-Boussières…
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Cote : 4U25/274Période : 1883 - 1910Fonds : 4U25 Justice de paix de RoulansExtrait de la notice :
…à personnel et capital variables, achat en gros, fabrication d'objets de consommation courante et leur…
…alimentaires, Deluz (1883-1903) ; " La Fraternelle de Laissey ", société civile coopérative de consommation…
…à personnel et capital variables, achat en gros, fabrication d'objets de consommation courante et leur…
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Cote : 1T7/190-224Période : 1816 - 1927Fonds : 1T7 Lycée Victor-HugoExtrait de la notice :
…Registres de consommation journalière…
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Cote : EAC3509F15Période : 1916 - 1938Extrait de la notice :
…Restrictions à la consommation…
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Cote : 15B1054-15B1057Période : 1713 - 1724Extrait de la notice :
…Comptes courants des travaux et de la consommation des ouvriers.…
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Cote : 2411W42-45Période : 1995 - 2010Extrait de la notice :
…À Saint-Hippolyte, fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques.…
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Cote : EAC3509F22Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Expédition de denrées, animaux et produits de consommation hors du département : arrêté préfectoral.…