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Consommation

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data.culture.fr : consommation

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  • Délibération n°3085/1 - Exploitation du chalet de nécessité de la Grand Place.
    Cote : 1D/5/15660
    Période : 1939 - 1940
    Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    Extrait de la notice :

    …Délibération, rapport, note, lettre, convention, rapport du maire, quittance de consommation, formulaire de consommation relevée, délibération n°2752 du…

    …Délibération, rapport, note, lettre, convention, rapport du maire, quittance de consommation, formulaire de consommation relevée, délibération n°2752 du…

  • Consommation de poisson
    Période : 1922 - 1929
    Fonds : 4F/2 - Ravitaillement de la population
    Extrait de la notice :

    …Consommation de poisson…

    …Consommation de poisson…

  • Rue du Grand But
    Cote : 941W/143
    Période : 2010 - 2010
    Fonds : 941W - Permis de construire 2010
    Extrait de la notice :

    …Construction de 10 logements à basse consommation…

    …Construction de 10 logements à basse consommation…

  • 1 rue de l'Epinette
    Cote : 940W/271
    Période : 2009 - 2009
    Fonds : 940W - Permis de construire 2009
    Extrait de la notice :

    …Construction de 2 immeubles de logements basse consommation…

    …Construction de 2 immeubles de logements basse consommation…

  • 1726
    Cote : AG972/19
    Période : 1726 - 1726
    Fonds : AG/801-1000 - Affaires générales
    Extrait de la notice :

    …Ordonnance qui continue l'abonnement des brasseurs pour les bières de leur consommation présomptive.…

    …Ordonnance qui continue l'abonnement des brasseurs pour les bières de leur consommation présomptive.…

  • 1687-1731
    Cote : AG974/10
    Période : 1687 - 1731
    Fonds : AG/801-1000 - Affaires générales
    Extrait de la notice :

    …Les brasseurs afin d'obtenir un abonnement pour les droits de leur consommation présomptive.…

    …Les brasseurs afin d'obtenir un abonnement pour les droits de leur consommation présomptive.…

  • 1679-1680
    Cote : AG952/14
    Période : 1679 - 1680
    Fonds : AG/801-1000 - Affaires générales
    Extrait de la notice :

    …Françoise Goube refusant de payer l'impôt de 24 rondelles par an pour sa consommation présomptive.…

    …Françoise Goube refusant de payer l'impôt de 24 rondelles par an pour sa consommation présomptive.…

  • 1784
    Cote : AG990/4
    Période : 1784 - 1784
    Fonds : AG/801-1000 - Affaires générales
    Extrait de la notice :

    …Pièces prouvant que les cabaretiers ne jouissent d'aucune exemption pour leur consommation présomptive des bières.…

    …Pièces prouvant que les cabaretiers ne jouissent d'aucune exemption pour leur consommation présomptive des bières.…

  • 1672-1678
    Cote : AG952/12
    Période : 1672 - 1678
    Fonds : AG/801-1000 - Affaires générales
    Extrait de la notice :

    …Résolution qui assujéttit les brasseurs au paiement des droits de 24 rondelles pour leur consommation présentive.…

    …Résolution qui assujéttit les brasseurs au paiement des droits de 24 rondelles pour leur consommation présentive.…

  • 1699
    Cote : AG963/11
    Période : 1699 - 1699
    Fonds : AG/801-1000 - Affaires générales
    Extrait de la notice :

    …Ordonnance portant continuation de l'abonnement de 1200 florins par an pour la consommation présomptive des brasseurs.…

    …Ordonnance portant continuation de l'abonnement de 1200 florins par an pour la consommation présomptive des brasseurs.…

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