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Cote : B-0043235/10, B-0043237/1 - B-0043237/6, B-0043237/14 - B-0043237/15, B-0043237/17, B-0043359/1Période : 1882 - 1952Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canaux d'irrigation, grands travaux, remises en état.…
…Canaux d'irrigation, grands travaux, remises en état.…
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Cote : B-0043235/10, B-0043237/1 - B-0043237/6, B-0043237/14 - B-0043237/15, B-0043237/17, B-0043359/1Période : 1882 - 1952Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canaux d'irrigation, grands travaux, remises en état.…
…Canaux d'irrigation, grands travaux, remises en état.…
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Cote : B-0043237/5Période : 1892 - 1893Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
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Cote : B-0043237/5Période : 1892 - 1893Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
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Cote : B-0043237/1Période : 1882 - 1882Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer à 3 francs.…
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer à 3 francs.…
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Cote : B-0043237/3Période : 1882 - 1882Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement gratuit.…
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement gratuit.…
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Cote : B-0081231/4Période : 1958 - 1979Extrait de la notice :
…Notes (notamment sur les statuts), rapports sur le projet de programme d'aménagement et d'irrigation, tableaux, plan.…
…Notes (notamment sur les statuts), rapports sur le projet de programme d'aménagement et d'irrigation, tableaux, plan.…
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Cote : B-0043237/1Période : 1882 - 1882Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer à 3 francs.…
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer à 3 francs.…
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Cote : B-0043237/3Période : 1882 - 1882Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement gratuit.…
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement gratuit.…
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Cote : B-0081236/2Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…Notes (notamment sur la situation de la société Bancilhon-Irrigation, la participation du BRL au capital de la filiale SETI), rapport d'activité, protocole…
…Notes (notamment sur la situation de la société Bancilhon-Irrigation, la participation du BRL au capital de la filiale SETI), rapport d'activité, protocole…