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Construction

Source :

data.culture.fr : construction

Voir aussi :

Bâtiment travaux publics [1]

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  • financement de la construction et du logement
    Cote : B-0083793/1 - B-0083807/1
    Période : 1949 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Financement de la construction et du logement.…

    …Thématique. financement de la construction et du logement…

    …Direction du Trésor, bureau B3 (financement de la construction).…

  • Opérations immobilières
    Cote : B-0053280/1 - B-0053801/1, B-0054553/1 - B-0054557/1, B-0058366/1 - B-0058367/1
    Période : 1912 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers concernent l'acquisition de terrains ou de locaux, ainsi que la construction et l'aménagement…

    …Direction du personnel et des services généraux, sous-direction de la construction et des affaires immobilières…

    …Direction du personnel et des services généraux, sous-direction de la construction et des affaires immobilières…

  • Fiscalité du travail
    Cote : B-0069779/1 - B-0069817/1
    Période : 1906 - 2001
    Extrait de la notice :

    …professions, apprentissage et formation professionnelle, participation de l'employeur à l'effort de construction…

  • Participations publiques
    Cote : B-0070460/1 - B-0070489/2
    Période : 1941 - 1975
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers concernent des sociétés exerçant des activités dans les domaines de la construction aéronautique…

  • Tarifs autoroutiers
    Cote : B-0083303/1 - B-0083306/2
    Période : 1969 - 1977
    Extrait de la notice :

    …Les emprunts émis en vue de financer les opérations de construction d'autoroutes inscrites aux plans…

    …l'usage des autoroutes est en principe gratuit, mais que peuvent être concédées par l'État la construction…

  • Participations publiques dans le domaine de la chimie, de l'énergie et des transports
    Cote : B-0000981/1 - B-0001024/1
    Période : 1920 - 1972
    Extrait de la notice :

    …l'énergie, de la chimie et des Transports (compagnie maritimes, compagnies aériennes, sociétés de construction…

  • Économie dans les dOM-TOM
    Cote : B-0067649/1 - B-0067675/1
    Période : 1954 - 1979
    Extrait de la notice :

    …les diverses thématiques abordées (politique économique générale, agriculture, pêche, industrie, construction…

  • Financement du secteur de l'énergie
    Cote : B-0080570/1 - B-0080574/2
    Période : 1973 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Direction du Trésor, bureaux B1 (marché financier), B3 (Financement de la construction), C1 (Prêts, aides…

    …Direction du Trésor, bureaux B1 (marché financier), B3 (Financement de la construction), C1 (Prêts, aides…

  • Indemnisation des calamités agricoles et réglementation du secteur de l'assurance
    Cote : B-0069922/1 - B-0069973/4
    Période : 1941 - 1990
    Extrait de la notice :

    …réglementation de divers secteurs des assurances (assurance automobile, assurance-vie, assurance construction…

  • Grands projets et établissements publics
    Cote : B-0073940/1 - B-0073978/5
    Période : 1972 - 1988
    Extrait de la notice :

    …actions mises en œuvre par l'État pour faire aboutir des projets aussi variés, notamment, que la construction…

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