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Cote : 1499 W 223Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Marché de la construction de l'ensemble sportif de la Ganterie à Poitiers.…
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Cote : 1499 W 222Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier n°499 : marché de la construction d'un centre de formation d'apprentis en Charente.…
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Cote : 1499 W 255Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Dossier n°174 : Construction de la rocade sud-est de Poitiers, sur la commune de Saint-Benoît (Vienne…
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Cote : 1499 W 303Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Requête en référé concernant la construction d'un ensemble immobilier dit ZAC de Beaulieu à Poitiers…
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Cote : 1499 W 227Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier n°672 : tête d'une série de dossiers comprenant les n°673 à 676 : construction de l'aérodrome…
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Cote : 1499 W 384Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…sols de Rivedoux-Plage (Charente-Maritime) résultant de l'arrêté déclarant d'utilité publique la construction…
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Cote : 1499 W 372Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…1984-1985 concernent tous des recours en annulation de l'arrêté déclarant d'utilité publique la construction…
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Cote : 1499 W 419Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…recours contre un arrêté du Préfet de Charente-Maritime en date du 18 juin 1985 autorisant la construction…
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Cote : 1499 W 332Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…annulation de l'arrêté du 07/07/1983 du Préfet de Charente-Maritime (enquête relative au projet de construction…
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Cote : 1499 W 219Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Dossier n°430 : marché de travaux publics, construction d'une école maternelle et d'un logement de fonction…