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Cote : B-0077919/1Période : 1986 - 1989Fonds : Suivi de paysExtrait de la notice :
…Association des industries de matériaux, composants et équipements pour la construction (AIMCC), 1er séminaire de formation : contrat d'objectifs, correspondance…
…Association des industries de matériaux, composants et équipements pour la construction (AIMCC), 1er séminaire de formation : contrat d'objectifs, correspondance…
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Cote : B-0009006/1Période : 1921 - 1937Extrait de la notice :
…1921-1929) ; Société des mines de Lens, (1921-1932) ; Société anonyme des hauts fourneaux de la Chiers, (1921-1932) ; Société anonyme des ateliers de construction…
…1921-1929) ; Société des mines de Lens, (1921-1932) ; Société anonyme des hauts fourneaux de la Chiers, (1921-1932) ; Société anonyme des ateliers de construction…
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Cote : B-0009039/1Période : 1923 - 1941Extrait de la notice :
…; Société des Établissements Lufbery et Chardonnier à Chauny, (1923-1930) ; Société La cotonnière de Moislains, (1923-1941) ; Société coopérative de construction…
…; Société des Établissements Lufbery et Chardonnier à Chauny, (1923-1930) ; Société La cotonnière de Moislains, (1923-1941) ; Société coopérative de construction…
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Cote : B-0009054/1Période : 1920 - 1938Extrait de la notice :
…Faucheur Frères (1924-1930) ; Société anonyme Legrand et compagnie (1924-1929) ; Groupement sinistré de reconstitution régionale (1924-1930) ; Ateliers de construction…
…Faucheur Frères (1924-1930) ; Société anonyme Legrand et compagnie (1924-1929) ; Groupement sinistré de reconstitution régionale (1924-1930) ; Ateliers de construction…
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Cote : B-0066322/1Période : 1966 - 1985Fonds : Législation fiscaleExtrait de la notice :
…matière fiscale (1982-1983), régime fiscal applicable aux Groupements d'intérêt public (GIP) (1983-1984), propositions fiscales en vue de promouvoir la construction…
…matière fiscale (1982-1983), régime fiscal applicable aux Groupements d'intérêt public (GIP) (1983-1984), propositions fiscales en vue de promouvoir la construction…
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Cote : B-0066326/3Période : 1873 - 1983Fonds : Législation fiscaleExtrait de la notice :
…, régime fiscal applicable à l'acquisition d'un immeuble destiné à une fondation (1981-1982), régime fiscal de l'accession à la propriété avec bail à construction…
…, régime fiscal applicable à l'acquisition d'un immeuble destiné à une fondation (1981-1982), régime fiscal de l'accession à la propriété avec bail à construction…
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Cote : B-0071433/1Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…rapport préliminaire de la Cour des comptes sur la société Aérospatiale (1991) ; Airbus/Gatt, remise en cause du système d'avances remboursables à la construction…
…rapport préliminaire de la Cour des comptes sur la société Aérospatiale (1991) ; Airbus/Gatt, remise en cause du système d'avances remboursables à la construction…
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Cote : B-0072805/1Période : 1979 - 1985Fonds : Relations internationales avec les États africains du sud du Sahara et les pays de l'Océan indienExtrait de la notice :
…Construction de routes au Congo et entretien : notes, télégrammes, tableaux, correspondance (1983-1985).…
…Construction de routes au Congo et entretien : notes, télégrammes, tableaux, correspondance (1983-1985).…
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Cote : B-0079296/2Période : 1981 - 1987Fonds : Pays du Maghreb et d'AfriqueExtrait de la notice :
…- Elf Gabon, programme d'investissement et de travaux prévus pour 1985 : télégrammes, correspondance, demande d'assurance COFACE, notes (1984-1987) ; construction…
…- Elf Gabon, programme d'investissement et de travaux prévus pour 1985 : télégrammes, correspondance, demande d'assurance COFACE, notes (1984-1987) ; construction…
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Cote : H dépôt 5/1092Période : 1895 - 1940Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…construction hospitalière…