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Cote : C 12072Période : 1673 - 1783Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Police du roulage (1700-1783). - Police des cours d'eau (1735).…
…Chemins de traverse, police du roulage, police des cours d'eau.…
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Cote : C 12072Période : 1673 - 1783Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…. - Police du roulage (1700-1783). - Police des cours d'eau (1735).…
…Chemins de traverse, police du roulage, police des cours d'eau.…
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Cote : C 8097Période : 1640 - 1785Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Ordonnances de police, arrêts du Conseil d'État et correspondance relatifs à l'exercice de la police…
…Exercice de la police dans les communautés de Languedoc, disputé entre les consuls et les juges seigneuriaux…
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Cote : C 8104Période : 1761 - 1782Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contestations entre les maire et consuls et les officiers du sénéchal au sujet de l'exercice de la police…
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Période : 1381 - 1794Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contestations sur l'exercice de la police et sur les préséances…
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Période : 1433 - 1794Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Police et entretien des grands chemins et chemins de traverse…
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Cote : C 8107Période : 1752 - 1752Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contestations entre les consuls et le lieutenant général de police de Lunel, sur le droit de recevoir…
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Cote : C 8112Période : 1779 - 1785Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…juges et les maires et consuls des communautés de Saugues et du Malzieu en Gévaudan, concernant la police…