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Cote : 4 U 17/191Période : 1875 - 1957Extrait de la notice :
…Plumitifs simple police.…
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Cote : 4 U 25/78Période : 1892 - 1924Extrait de la notice :
…Plumitifs simple police.…
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Cote : 4 U 25/79Période : 1924 - 1960Extrait de la notice :
…Plumitifs simple police.…
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Cote : C 12072Période : 1673 - 1783Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Police du roulage (1700-1783). - Police des cours d'eau (1735).…
…Chemins de traverse, police du roulage, police des cours d'eau.…
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Cote : C 12072Période : 1673 - 1783Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…. - Police du roulage (1700-1783). - Police des cours d'eau (1735).…
…Chemins de traverse, police du roulage, police des cours d'eau.…
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Cote : C 8097Période : 1640 - 1785Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Ordonnances de police, arrêts du Conseil d'État et correspondance relatifs à l'exercice de la police…
…Exercice de la police dans les communautés de Languedoc, disputé entre les consuls et les juges seigneuriaux…
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Période : 1791 - 1977Extrait de la notice :
…Jugements de simple police…
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Cote : 4 U 5/477Période : 1800 - 1898Extrait de la notice :
…Répertoires de simple police.…
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