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Période : 1632 - 1965Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…Série J - Police - Justice - Hygiène…
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Cote : 414EDT2J1Période : 1842 - 1850Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…Police du roulage : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de contravention, correspondance…
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Cote : 414EDT1J7Période : 1813 - 1926Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…. - Organisation de la police locale : circulaires, correspondance (1813-1877) ; Fêtes…
…instructions pour la célébration de la fête du roi, correspondance (1822-1924). ; Police…
…du vagabondage : correspondance (1838, 1845) ; Police des chiens errants : procès-verbal…
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Cote : 414EDT2J3Période : 1814 - 1871Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…Police de la circulation : passeports pour l'intérieur, registre d'enregistrement des…
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Cote : 414EDT1J2Période : 1867 - 1962Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…Police des lieux publics : arrêté préfectoral, demandes d'ouverture, déclarations de…
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Cote : 414EDT1J1Période : 1835 - 1925Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…Police de la chasse : extrait du registre des arrêtés du préfet, demandes, permis de…
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Cote : 414EDT1J3Période : 1852 - 1960Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…Police des inhumations : déclarations de décès, autorisations de transport de corps,…
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Cote : 414EDT2J4Période : 1838 - 1842Fonds : Commune de LeschesExtrait de la notice :
…Police des étrangers. - Surveillance des ouvriers étrangers travaillant sur le canal…