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Extrait de la notice :
…Police…
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Cote : 383EDT4D1Période : 1891 - 1891Fonds : Commune de Saâcy-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police d'assurance.…
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Cote : 274EDT1J10-274EDT1J14Période : 1801 - 1917Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police fluviale…
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Période : 1560 - 1791Extrait de la notice :
…Police, justice…
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Cote : 422EDT1J1Période : 1846 - 1914Fonds : Commune de LouanExtrait de la notice :
…Organisation de la police locale : règlements de police, correspondance (1846) ; Police…
…des inhumations : avis (1914) ; Police de la chasse : permis de chasse (1855).…
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Cote : 30EDT1J5Période : 1821 - 1821Fonds : Commune d'Ussy-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police fluviale : correspondance.…
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Cote : 274EDT1J5-274EDT1J6Période : 1804 - 1952Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police des inhumations…
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Période : 1674 - 1968Fonds : Commune d'Ozoir-la-FerrièreExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1674 - 1968Fonds : Commune d'Ozoir-la-FerrièreExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1615 - 1956Fonds : Commune d'Ozouer-le-VoulgisExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1615 - 1956Fonds : Commune d'Ozouer-le-VoulgisExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Fonds : Commune de VendrestExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1788 - 1930Extrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1823 - 1977Fonds : Commune de Saint-HilliersExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1621 - 1951Fonds : Commune de Trocy-en-MultienExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1621 - 1951Fonds : Commune de Trocy-en-MultienExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1608 - 1985Fonds : Commune du Châtenay-sur-SeineExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1792 - 1956Fonds : Commune de Sainte-ColombeExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Cote : L1904-L1905Extrait de la notice :
…Police de la forêt…
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Cote : L1690Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Jugements de simple police.…
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Cote : L1691Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Jugements de simple police.…
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Cote : L2310Extrait de la notice :
…Police correctionnelle : dossiers d'affaires.…
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Période : 1615 - 1979Fonds : Commune de Saint-Just-en-BrieExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1615 - 1979Fonds : Commune de Saint-Just-en-BrieExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1666 - 1993Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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