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Extrait de la notice :
…Police…
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Cote : 274EDT1J10-274EDT1J14Période : 1801 - 1917Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police fluviale…
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Période : 1560 - 1791Extrait de la notice :
…Police, justice…
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Cote : 383EDT4D1Période : 1891 - 1891Fonds : Commune de Saâcy-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police d'assurance.…
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Cote : 30EDT1J5Période : 1821 - 1821Fonds : Commune d'Ussy-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police fluviale : correspondance.…
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Cote : 274EDT1J5-274EDT1J6Période : 1804 - 1952Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police des inhumations…
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Cote : 422EDT1J1Période : 1846 - 1914Fonds : Commune de LouanExtrait de la notice :
…Organisation de la police locale : règlements de police, correspondance (1846) ; Police…
…des inhumations : avis (1914) ; Police de la chasse : permis de chasse (1855).…
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Période : 1815 - 1954Extrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1815 - 1954Extrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1789 - 1945Fonds : Commune de Changis-sur-MarneExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1768 - 2000Fonds : Commune de Fresnes-sur-MarneExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1793 - 1972Fonds : Commune de Gesvres-le-ChapitreExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Cote : 163EDT4D1Période : 1857 - 1858Fonds : Commune de FlagyExtrait de la notice :
…Assurance : police d'assurance, correspondance.…
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Période : 1794 - 1986Fonds : Commune de Saint-Mars-en-BrieExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1791 - 1944Fonds : Commune de Chailly-en-BrieExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Cote : 16C32Période : 1760 - 1790Extrait de la notice :
…Police générale et municipale.…
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Fonds : Commune de BannostExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1800 - 1938Fonds : Commune de Beaumont-du-GâtinaisExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Cote : L1691Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Jugements de simple police.…
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Période : 1615 - 1979Fonds : Commune de Saint-Just-en-BrieExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Période : 1601 - 1980Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…1 J Police locale…
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Cote : 274EDT1J7-274EDT1J8Période : 1853 - 1903Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Police privée et municipale…
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Période : 1666 - 1993Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Période : 1674 - 1968Fonds : Commune d'Ozoir-la-FerrièreExtrait de la notice :
…2 J Police générale…
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Cote : 311EDT1J2, 311EDT1J11Période : 1854 - 1949Fonds : Commune de VilleparisisExtrait de la notice :
…Police des lieux publics…