Inventaire d'archives : Commune d'Écuelles
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des
délibérations de 1815 à 1886, ainsi qu'un dossier portant sur l'envoi des colis et de sommes
d'argent aux prisonniers de guerre au cours de la guerre de 1914-1918.
Cote :
237EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Octobre 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Écuelles (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réglementaire réalisé lors d'une
inspection de la commune en 1978.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1043