Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Écuelles (Orvanne, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Écuelles (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité
Écuelles (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune

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Plan du territoire d'Écuelles.

Cote : 1C39/3

Période : 1780 - 1785

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)
M. Petoud Claude. - Plainte de M. Pauly pour les nuisances occasionnées par l'élevage de poules et coqs.

Cote : PF76/1

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
EDF, centre des Renardières. - Département mécanique et technologie nucléaire.

Cote : PF138/3

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
EDF, centre des Renardières. - Département transfert thermique et étude nucléaire.

Cote : PF138/4

Période : 1973 - 1973

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Caltex. - 3 réservoirs souterrains : 12 000 litres de carburant, 10 000 litres de supercarburant et 8 000 litres de ...

Cote : SC5095/5

Période : 1956 - 1956

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Menin. - 2 réservoirs souterrains de 15 000 litres.

Cote : SC5095/7

Période : 1956 - 1956

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissements Piketty, frères. - Réservoir souterrain cloisonné : 11 000 litres de fuel-oil, 6 000 litres de gazole et 3 00...

Cote : SC5130/8

Période : 1959 - 1959

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Louis, père et fils. - Fonderie d'aluminium.

Cote : SC5143/4

Période : 1960 - 1960

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Louis, père et fils. - Adjonction d'un atelier de traitement de déchets métalliques à la fonderie d'aluminium.

Cote : SC33062/2

Période : 1964 - 1964

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Institut Médico-pédagogique. - Dépôt de gaz propane.

Cote : SC33063/6

Période : 1964 - 1964

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Écuelles (Orvanne, Seine-et-Marne, France)

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