Inventaire d'archives : Commune de Louan
Contenu :
Parmi les pièces notables conservées dans ce fonds, il convient de signaler la présence des
registres des délibérations de l'An VIII à 1900, ainsi que différents dossiers traitant des
bâtiments communaux.
Cote :
422EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mars 2022
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Louan (Seine-et-Marne)
L'ancienne commune de Louan a été associée en 1973 aux communes de Villegruis et
Fontaine-sous-Montaiguillon pour former la commune de Louan-Villegruis-Fontaine.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1983.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
0,9 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1161