Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Louan (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Louan (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Louan

Période : 1538 - 2005

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E278/2

Période : 1793 - 1824

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E278/4

Période : 1861 - 1879

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
1859-1900

Cote : 422EDT1D2

Période : 1859 - 1900

Fonds : Commune de Louan
1 F Population

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
2 F Commerce et industrie

Période : 1799 - 1947

Fonds : Commune de Louan
Statistiques des industries principales.

Cote : 422EDT2F1

Période : 1874 - 1875

Fonds : Commune de Louan
Gestion des sinistres. - Grêle du 17 juin 1836 : procès-verbal d'estimation des pertes, correspondance ; Incendie d'une dili...

Cote : 422EDT3F2

Période : 1836 - 1848

Fonds : Commune de Louan
Procès-verbal de la division en sections du territoire de la commune.

Cote : 422EDT1G2

Période : 1836 - 1836

Fonds : Commune de Louan

Louan (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

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