Inventaire d'archives : Commune de Vieux-Maisons
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de
1819 à 1974. Les états des mouvements de population et les statistiques agricoles fournies
sont complets. À cela s'ajoute la présence des budgets de la commune. Enfin à noter que les
archives traitant des élections sont assez fournies.
Cote :
293EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mars 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Vieux-Maisons (Seine-et-Marne)
La commune de Vieux-Maisons a fusionné en 1974 avec la commune de Saint-Mars-en-Brie pour
former la commune de Saint-Mars-Vieux-Maisons.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 2008.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
3 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1105