Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vieux-Maisons (Saint-Mars-Vieux-Maisons, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Vieux-Maisons (Île-de-France, Seine-et-Marne)

186 contenus liés

1911.

Cote : 10M459

Période : 1911 - 1911

Fonds : Recensements de population
1946.

Cote : 10M611

Période : 1946 - 1946

Fonds : Recensements de population
1954.

Cote : 10M640

Période : 1954 - 1954

Fonds : Recensements de population
Mariages.

Cote : 6E524/1/2

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E524/4

Période : 1880 - 1900

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1625 - 1975

Fonds : Commune de Vieux-Maisons
1 D Conseil Municipal

Période : 1625 - 1975

Fonds : Commune de Vieux-Maisons
1874-1894

Cote : 293EDT1D3

Période : 1874 - 1894

Fonds : Commune de Vieux-Maisons
1894-1959

Cote : 293EDT1D4

Période : 1894 - 1959

Fonds : Commune de Vieux-Maisons
Registres des délibérations microfilmés

Cote : 1MI3592-1MI3595

Période : 1819 - 1959

Fonds : Commune de Vieux-Maisons

Vieux-Maisons (Saint-Mars-Vieux-Maisons, Seine-et-Marne, France)

186 contenus liés

Liens